Guide – Conseils – Infos

Notre site Internet.

www. .com est le site web de distribution de matériel médical de -BHV Médical.

Politique de Protection de la Vie Privée

A travers cette page, la société -BHV Médical tient à rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à  » l’informatique, aux fichiers et aux libertés  » ( http://www.cnil.fr ) ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amené à lui communiquer dans le cadre de votre navigation sur son site web : www. .com

Le site de www. .com a reçu le numéro 796845 d’enregistrement à la CNIL

Principes généraux

Nous considérons que vos données personnelles, c’est à dire votre nom, votre adresse postale, votre n° de téléphone, votre adresse e-mail, votre n° de carte de paiement dans l’éventualité où il nous est transmis ainsi que toute donnée communiquée sur notre site web ou générée par votre navigation constituent des données confidentielles ; conformément aux obligations légales nous conservons ces informations dans des conditions de sécurité renforcées et selon des durées limitées dans le temps proportionnelles aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées ; elles ne sont accessibles qu’à notre personnel et ne sont utilisées que dans le cadre des finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées, plus précisément pour traiter vos commandes sur les sites pratiquant la vente en ligne ou pour vous transmettre en retour l’information que vous avez pu nous demander à travers le remplissage de questionnaires ou l’envoi de e-mail. Certaines informations demandées dans les bons de commande et les formulaires ont un caractère obligatoire et sont signalées par un astérisque ; si vous choisissez de ne pas nous les communiquer nous ne pourrons pas traiter votre demande.

Exercice du droit d’accès

Toute information, notamment la copie des données personnelles collectées ou générées préalablement, au cours, ou à la suite du présent traitement, peut être communiquée aux personnes exerçant leur droit d’accès. Vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification dans les conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à  » l’informatique, aux fichiers et aux libertés  » en faisant la demande directement par courriel à contact@ .com

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site -BHV Médical est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, pictogrammes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de -BHV Médical.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. -BHV Médical se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.